Vous travaillez en Belgique et résidez en France ? Si vous rentrez à votre domicile français chaque jour ou au minimum une fois par semaine, vous bénéficiez bel et bien du statut de frontalier. Rémunération, marché de l’emploi… de nombreux avantages sont à souligner lorsqu’on travaille dans un pays voisin, mais qu’en est-il de votre santé ? En France comme en Belgique, la Sécurité Sociale de base propose une prise en charge insuffisante sur des soins essentiels. Pour cela, une solution : souscrire à un contrat d’assurance privée.
Quand souscrire à une mutuelle pour frontaliers ? Quelles sont les garanties indispensables pour vous couvrir en France comme en Belgique ? LesFrontaliers.fr, mutuelle spécialisée dans la protection des travailleurs frontaliers, revient sur la meilleure façon de vous protéger des deux côtés de la frontière.
Travailler en Belgique : comment fonctionne le système de santé belge ?
Comment s’affilier à une mutualité belge ?
Dès lors que vous exercez une activité professionnelle en Belgique, vous êtes affilié au système de soins belge. Votre employeur vous inscrira auprès du régime de base belge et vos cotisations seront versées à l’ONSS (Organisation Nationale de Sécurité Sociale). Ces cotisations seront redistribuées sous forme de remboursements (prise en charge des soins de santé) et d’indemnités (indemnités maternité, invalidité, etc.) via l’intermédiaire des mutualités. C’est à vous, en tant qu’assuré, de choisir l’une des mutualités belges auprès de ces différents organismes :
- L’alliance nationale des Mutualités chrétiennes
- L’union nationale des Mutualités neutres
- L’union nationale des Mutualités socialistes
- L’union nationale des Mutualités libérales
- L’union nationale des Mutualités libres
- La caisse d’Auxiliaire Assurance-Maladie Invalidité
- La caisse des Soins de la SNCB Holding
Aller plus loi : Quelle est la différence entre les mutuelles et les mutualités en Belgique ?
Peu importe l’organisme que vous choisissez, vous bénéficierez des mêmes prestations de santé, qu’elles soient en nature ou en espèce. Les mutualités belges proposent des assurances complémentaires, excepté la caisse d’Auxiliaire Assurance-Maladie Invalidité. Ce regroupement de protection sociale auprès d’un même organisme (régime de base + complémentaire) vous fait bénéficier de certains avantages. Cependant, vous ne serez couvert qu’en Belgique puisque c’est la CPAM qui prendra le relais sur les soins effectués par un prestataire de santé en France (consultations, kiné, hospitalisation, médicaments, etc.).
Bon à savoir : en Belgique, ce sont les mutualités belges qui gèrent la sécurité sociale de base. À l’inverse, les mutuelles françaises interviennent en complément du régime de base. Mutualité et mutuelle ne sont pas à confondre, les mutualités belges effectuent les mêmes fonctions que la CPAM française.
Comment bénéficier de la prise en charge des soins en Belgique ?
Une fois l’affiliation à l’ONSS et à votre mutualité établie, vous recevrez de votre organisme la carte SIS (équivalent de la carte vitale). Elle sera à présenter lors de vos soins en Belgique (consultation chez le médecin, hospitalisation, achat de médicaments avec ordonnance, dentiste, etc.). Vous percevrez un remboursement selon la législation belge et ne réglerez alors que le ticket modérateur (montant qui reste à votre charge). À noter que la Belgique pratique un « maximum à facturer » par ménage et par an.
En complément, vous pouvez demander une affiliation auprès de la CPAM de votre lieu de résidence pour continuer de bénéficier des remboursements santé pour les soins effectués en France.
En cas de maternité, vous pouvez effectuer vos soins dans les deux pays. Si vous recevez des soins en France du début de la grossesse jusqu’au 12ème jour qui suit la naissance, l’ensemble des actes sont pris en charge à 100% du tarif de responsabilité par votre CPAM. À savoir qu’en Belgique, selon l’établissement dans lequel vous vous rendez et selon la chambre dans laquelle vous séjournez, des honoraires plus ou moins élevés peuvent être facturés. N’hésitez pas à vous renseigner en amont auprès de l’établissement hospitalier ainsi qu’auprès de votre mutualité !
Enfin, en cas d’incapacité de travail, votre invalidité doit être reconnue par le médecin-conseil de votre mutualité. Le paiement de votre salaire par votre employeur ainsi que les indemnités versées par votre mutualité dépendront de votre régime (ouvrier ou employé) ainsi que des conditions d’ouverture des droits (période de travail accomplie en France ou en Belgique). Le montant de l’indemnisation variera également selon la nature de votre contrat (stage, apprentissage, CDD, CDI).
À lire aussi : Zoom sur le droit du travail des frontaliers belges.
Coupler assurance maladie de base et assurance privée
Le régime de base se montrant insuffisant face aux soins, mieux vaut souscrire à une complémentaire santé. Il est fortement recommandé de se tourner vers une mutuelle dédiée aux frontaliers capable de vous couvrir en France comme en Belgique. C’est le cas de l’offre Frontalio qui offre la même prise en charge des deux côtés de la frontière. Vous êtes couvert sur les mêmes garanties avec le même niveau de remboursement. Seul le taux de remboursement du régime obligatoire change (CPAM en France, sécurité sociale belge).
Frontalio : les garanties essentielles pour les frontaliers
La mutuelle Frontalio intervient sur les deux territoires, elle applique les mêmes garanties et taux de remboursement d’un pays à l’autre. Seule l’intervention du régime de base (sécurité sociale belge ou française) change, selon que la prestation de santé ait lieu en France ou en Belgique.
Frontalio propose 4 niveaux de prise en charge pour s’adapter à vos besoins et à votre budget. L’avantage principal en souscrivant à la mutuelle Frontalio est de pouvoir réagir face aux imprévus (soins urgents des deux côtés de la frontière), mais aussi d’avoir la liberté d’effectuer vos soins auprès de prestataires en France comme en Belgique.
Frontalio intervient en complément des régimes de base sur les garanties essentielles aux travailleurs frontaliers :
- Les soins courants : consultation chez un médecin généraliste ou spécialiste, visite à domicile, radiologie.
- Hospitalisation et frais de séjour : honoraires chirurgicaux, médicaux et obstétriques des médecins. Selon le niveau de garantie choisie, Frontalio intervient sur la chambre particulière, le lit d’accompagnant du conjoint ou de l’enfant assuré ainsi que la prime de naissance.
- Frais en pharmacie : remboursement sur les médicaments pris en charge par le régime commun (belge et français), mais aussi sur certains vaccins, médicaments et automédication non remboursés par la sécurité sociale.
- La médecine naturelle en souscrivant au niveau 2, 3 ou 4 de la mutuelle Frontalio : shiatsu, ostéopathie, réflexologie, etc.
- Les cures thermales.
- Les frais dentaires pris en charge par la Sécurité Sociale, mais aussi l’implantologie, les prothèses provisoires ou encore l’orthodontie pour adulte.
- Les prothèses médicales : prothèses médicales et capillaires, prothèses auditives et l’orthopédie.
- Les frais d’optique : équipement de lunettes (verres et monture), mais aussi la prise en charge sur la chirurgie réfractive en souscrivant au niveau 2, 3 et 4 de la complémentaire Frontalio.
La mutuelle Frontalio est sans délai de carence et s’adapte également à chaque membre de votre foyer. Une assurance personnalisée qui vous permettra d’effectuer vos trajets et vos soins sereinement dans les deux pays.
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